Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), voici l’identité des intervenants du site lesmarquesfrancaises.fr (le « Site »).
1. Éditeur du site
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- Siège social : 200 rue de la Croix Nivert, 75015 Paris
- RCS Paris 102 231 826 — SIRET 102 231 826 00011
- N° TVA intracommunautaire : FR17102231826
- Directeur de la publication : Dorian Hanon
- Contact : contact@lesmarquesfrancaises.fr
2. Hébergement
OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — téléphone : 1007 — ovhcloud.com
3. Objet du site
Les Marques Françaises est un média consacré aux marques françaises : fiches marques, guides et articles. Les informations publiées sont fournies à titre indicatif ; elles sont vérifiées avec soin mais peuvent contenir des erreurs ou évoluer. Une marque qui constate une inexactitude sur sa fiche peut demander sa correction à contact@lesmarquesfrancaises.fr.
Les marques présentées sans mention particulière sont référencées à titre informatif, sans contrepartie.
4. Contenus sponsorisés et liens partenaires
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5. Propriété intellectuelle
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Dernière mise à jour : 7 octobre 2026.
